Convocation et ordre du jour

Séance du samedi 22 juin 2024 | Convocation et ordre du jour

Procès-verbal

Séance du lundi 6 mai 2024 | Procès-verbal du 6 mai adopté le 22 juin 2024

Documents

Préavis

Préavis 1321 / 2024 | Octroi d’un prêt de CHF 145'000.- à la FSEJ en vue du financement de travaux de mise en conformité et rénovation de nouveaux locaux destinés à la réalisation d’une UAPE
et ses annexes [ 1 ] [ 2 ]

Préavis 1322 / 2024 | Rapport de gestion 2023

Préavis 1323 / 2024 | Comptes 2023

Préavis 1324 / 2024 | Demande d’un crédit d’études pour la construction du nouveau collège de La Combe (projet d’ouvrage)

Communication(s) municipale(s)

Communication 692 / 2024 | Dangers naturels – Glissement de terrain au Châtelard sur les parcelles privées n° 5060, 5062 et 5063

Postulat(s), motion(s) et interpellation(s)

Adopté(s) et transmis à la Municipalité

Réponse(s) municipale(s)

Rapport(s)

Préavis 1321 / 2024 | Rapport de la Commission ad hoc

Préavis 1322 / 2024 | Rapport de la Commission de gestion sur l'exercice 2023

Préavis 1322 / 2024 | Vœux de la Commission de gestion sur l’exercice 2023 | Réponses de la Municipalité

Préavis 1323 / 2024 | Rapport de la Commission des finances sur les comptes 2023

Préavis 1324 / 2024 | Rapport de la Commission ad hoc

Rapport de la Commission chargée d'étudier les modalités d'utilisation d'un système de vote électronique au Conseil communal

Extrait(s) de la séance du 22 juin 2024

A voir aussi sur le site

• Communications municipales
• Préavis
• Motions et postulats